- Accueil
- Les mentions légales
Mentions légales du site
Le nécessaire : éditeur, hébergeur, conditions d'usage.
Prestataire d'hébergement
L'hébergement est assuré par OVH SAS. Voici ses coordonnées :
- Dénomination : OVH SAS
- Marque commerciale : OVHcloud
- Adresse postale : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Tél. : 1007
- Site web : https://www.ovhcloud.com
Mentions sur l'éditeur
L'éditeur de ce site, accessible à l'adresse https://elitecouverture44.fr, est un simple particulier intervenant à titre strictement privé.
À ce titre, il n'est pas tenu de publier son identité et fait usage de l'anonymat prévu par l'article 6, III, 2° de la loi pour la confiance dans l'économie numérique. Son identité a été transmise à l'hébergeur dont les coordonnées figurent sur cette page, le contact s'effectuant via le formulaire du site.
Ce que le site ne garantit pas
Les textes du site informent, sans plus. L'éditeur les vérifie et les met à jour. Nul n'est à l'abri d'un oubli.
Les sollicitations adressées ici sont gratuites. Aucun engagement n'en découle. Les tarifs annoncés dépendent des professionnels contactés. Ils n'engagent pas l'éditeur.
Liens hypertextes
Quelques liens mènent vers des sites extérieurs. Ces sites ne dépendent pas de l'éditeur. Il n'en répond pas.
Vous pouvez lier ce site sans rien demander. À une réserve près : ne pas tromper le visiteur.
Propriété intellectuelle
Ce site relève du droit d'auteur. Cela vaut pour les textes, visuels, logos et graphismes.
Aucune reproduction sans accord écrit préalable. Une page seule est concernée autant que l'ensemble. Passer outre, c'est commettre une contrefaçon punie par l'article L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Vos données
Les données recueillies sont traitées dans le respect du RGPD. Elles ne servent à rien d'autre qu'à vous répondre.
La demande se fait auprès de l'éditeur : accès, rectification, effacement, opposition. Tout est expliqué dans la politique de confidentialité.
Règlement des litiges
Le droit français s'applique. Le juge français est seul compétent.
Un médiateur de la consommation reste accessible, sans frais, avant toute action en justice selon les dispositions du Code de la consommation.